Olivier DUPERON

Directeur adjoint – Vice Président du conseil d’administration de l’Université de Reims.
Responsable du MASTER II « Droit des Collectivités locales et Culturelles » HDR

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titre – « Les vicissitudes de la politique des transports : de la pérennité et de l’efficacité de ses modes de financement », Gestion et Finances Publiques, mai-juin 2015, p.26-31. 2015

titre – Service public local et concurrence (sous la direction d’Olivier Dupéron), avec des contributions de Gérard Marcou, Sophie NICINSKI, Jean-Marie PONTIER, Martine LONG, Pierre Gil, Yvon Mogno, Olivier GILLES, Thème de la contribution : « Formes et enjeux de la prise en compte de l’intérêt général au niveau local », Paris, Ed. L’Harmattan, collection GRALE, 2011, p,13-42. 2011

titre Transport aérien, aménagement du territoire et service public, Paris, Ed. L’Harmattan, publications internationales, 2000, 263 p. 2000

titre Quel avenir européen pour la meuse et le territoire mosan ? (sous la direction de Jean-Claude Nemery, avec la collaboration de Fabrice Thuriot), Paris, Ed. L?Harmattan, publications internationales, 2007, 131 p. 2007

titre « Le fonds de péréquation des transports aériens ou la mise en oeuvre d’une « conception européenne du service public » dans le domaine de l’aviation », Revue française de droit aérien et spatial, vol.197, janvier-mars 1996, pp.35-64. 1996

titre « La mise en oeuvre d’une politique commune et ses conséquences dans le secteur du transport aérien en Europe », Les cahiers de l’administration territoriale, P.U.R., n° 15, 1996, p.15-36. 1996

titre « Les portes d’entrée du service public en droit communautaire : état du droit et perspectives », Les Petites Affiches, 23 juin 1999, pp. 9-16. 1999

titre « Les évolutions des finances locales au c’ur des réflexions sur la décentralisation : les aspects financiers de la réforme de l’intercommunalité engagée par la loi du 12 juillet 1999 », Les Petites Affiches, n° 114, 8 juin 2000, pp.15-20. 1999

titre « Desserte aérienne du territoire et service public : l’évolution du dispositif français », AJDA, 20 novembre 2000, pp.873-882. 2000

titre « La réforme du régime des transports et des déplacements urbains », AJDA, 20 janvier 2001, pp.69-76. 2001

titre « Le régime des services publics en droit communautaire : des précisions apportées par la C.J.C.E. », Les petites affiches, 17 novembre 2003, pp.6-12. 2003

titre « La démocratie participative locale – Introduction » in Stéphane Guérard (sous la coordination de), Crise et mutation de la démocratie locale, Paris, Ed. L’Harmattan, publications internationales, 2004, pp.195-199. 2004

titre « Le financement des transports urbains », Annuaire des collectivités locales, partie Etudes, GRALE, Paris, CNRS Editions, 2005, pp.31-42. GIS-GRALE-CNRS, publ. PERSEE 2005

titre « Le transfert des routes nationales aux collectivités territoriales dans le cadre de l’acte 2 de la décentralisation : le cas de la région Champagne-Ardenne », in Nathalie Merley (sous la responsabilité scientifique de), Où vont les routes ?, Paris, Ed. L’Harmattan, publications internationales, 2007, pp.219-236. 2007

titre « Les schémas directeurs d’infrastructures de transports, le cas des transports aériens », in Jean-Claude Nemery (sous la direction de), Le renouveau de l’aménagement du territoire en France et en Europe, Paris, Economica, 1994, pp.277-296. 1994

titre « Service public et droit communautaire : fondements et perspectives d?évolution », in Hervé Groud (sous la direction de), Mutations du service public et territoires, Paris, Ed. L?Harmattan, publications internationales, 1999, pp.19-39. 1999

titre « Dessertes aériennes et rôle des collectivités locales », in Jean-Claude Nemery (sous la direction de), Quelle administration territoriale pour le XXIème siècle en France dans l’Union européenne ? Paris, Ed. L’Harmattan, publications internationales, 2001, pp.245-256. 2001

titre « Les enjeux aériens et le dossier Europort Vatry », in Gilles Rasselet (ouvrage coordonné par), Les dynamiques du développement régional ? Méthodes d’analyse et application à la région Champagne-Ardenne, P.U.R., 2001, pp.115-125. 2001

titre Participation au colloque IATEUR, « La Champagne Ardenne et la Picardie face aux défis de l?attractivité et de la compétitivité des territoires », animation d’une table ronde sur les infrastructures de transport, juin 2006 (actes aux Cahiers de l’IATEUR, Décembre 2008). 2006

titre Participation au colloque Ministère de l’Intérieur ? GRALE, « La décentralisation en mouvement », Paris, Assemblée nationale, janvier 2006, participation à une table ronde, actes publiés à La documentation française, 2006 (pp.73-112 pour Table ronde). GIS-GRALE-CNRS, publ. PERSEE 2006

titre « Service public ou service d’intérêt économique général », in Olivier Debarge, Théodore Georgopoulos, Olivier Rabaey (coordonné par), La constitution économique de l’Union européenne ? 2e Rencontres du GIEPI, Bruxelles, Bruylant, 2008, pp.223-239. 2008

titre « L’accès au service public et la politique de cohésion économique et sociale en Europe » in Roselyne Allemand et Laurence Solis-Potvin ( sous le direction de ), Egalité et non-discrimination dans l’accès aux services publics et politiques publiques territoriales, Paris, Ed. L’harmattan, 2008, pp.239-248. 2008

titre « La forme de l’État belge : un fédéralisme atypique pour éviter la disparition de l’État » in Franck Laffaille (sous la direction de), Régimes politiques contemporains, Paris, Ed. Mare et Martin, 2009, 15 pages. 2009

titre « Synthèse du Rapport public 1998 de la Cour des Comptes », Annuaire des collectivités locales, GRALE, CNRS, Paris, Litec, 1999, pp.537-544.GIS-GRALE-CNRS, publ. PERSEE 1999

titre « Inéligibilité aux élections cantonales en raison des fonctions exercées par le candidat : commentaire de Conseil d’Etat, Section du contentieux, 8 février 1999, M. Malpezzi », Revue générale des collectivités territoriales, mars-avril 2000, n°10, pp.165-176 ; publié également in Revue française de droit constitutionnel, n°43, 2000, pp.569-582. 2000

titre « Synthèse du Rapport public 1999 de la Cour des Comptes », Annuaire des collectivités locales, GRALE, Paris, CNRS Editions, 2000, pp.587-594.GIS-GRALE-CNRS, publ. PERSEE 2000

titre « Synthèse du Rapport public 2000 de la Cour des Comptes », Annuaire des collectivités locales, GRALE, Paris, CNRS Editions, 2001, pp.667-674.GIS-GRALE-CNRS, publ. PERSEE 2001

titre « Synthèse du Rapport public 2001 de la Cour des Comptes », Annuaire des collectivités locales, GRALE, Paris, CNRS Editions, 2002, pp.761-767.GIS-GRALE-CNRS, publ. PERSEE 2002

titre « Synthèse du Rapport public 2002 de la Cour des Comptes », Annuaire des collectivités locales, GRALE, Paris, CNRS Editions, 2003, pp.579-587.GIS-GRALE-CNRS, publ. PERSEE 2003

titre « L’obligation pour les communes d’aménager des itinéraires cyclables, note sous CAA de Lyon, 28 juillet 2003, M. Allain et Association Roulons en ville à vélo », AJDA, 15 décembre 2003, pp.2327-2329. 2003

titre « L’absence de prise en compte des piétons et cyclistes dans le cadre d’un aménagement routier, note sous CAA de Douai, 30 janvier 2003, Association pour le droit au vélo », Les Annales de la Voirie, n° 86, mai 2004, pp.84-86. 2004

titre « Synthèse du Rapport public 2003 de la Cour des Comptes », Annuaire des collectivités locales, GRALE, Paris, CNRS Editions, 2004, pp.805-812.GIS-GRALE-CNRS, publ. PERSEE 2004

titre Conférences sur l’acte 2 de la décentralisation, Ecole nationale d’application des cadres territoriaux de Dunkerque, mai-juin 2004, puis octobre-novembre 2005 ; Ecole nationale des travaux publics de l’Etat de Vaulx-en-Velin, juin 2004, juin 2005, juin 2006. 2006

titre Intervenant au sein des Ecoles nationales d’application des cadres territoriaux 2006

titre Rédaction d’une partie du rapport scientifique « L’évaluation des compétences économiques des collectivités locales », Ministère de l’Intérieur – Direction générale des collectivités locales, 1993. Thème de la contribution « Un consensus régional pour la promotion des bâtiments industriels : l’exemple de la Champagne-Ardenne », 76 p. 1993

titre Participation au Débat national sur l’aménagement du territoire, novembre-décembre 1993, animation de réunions-débats, préparation de la synthèse régionale. 1993

titre Participation aux Assises des Libertés locales de la région Champagne-Ardenne, animation et synthèse d’un atelier départemental, participation à la rédaction de la synthèse régionale, novembre 2002. 2002

titre Direction d’un groupe de travail sur « les services publics locaux et la concurrence », GIS-GRALE-CNRS, publ. PERSEE 2009

titre « ASSOCIATIONS ET COLLECTIVITES TERRITORIALES Les liaisons dangereuses », 2009, 180p, L’Harmattan – publication Internationale 2009

titre “ Le tourisme, une compétence “ élastique ” en rapport avec les dynamiques du développement local ”, Tourisme & droit, n°109, mai 2009, p.15-18. 2009

titre “ Les associations face au droit de la concurrence ” in Jean-David Dreyfus, Hervé Groud et Serge Pugeault (sous la direction de), Associations et collectivités territoriales – Les liaisons dangereuses, Paris, Ed. L’Harmattan, 2009, p.63-77. 2009

titre “ Quelle conception de la régionalisation dans la nouvelle organisation territoriale ? ” in Jean-Claude Nemery (sous la direction de), Quelle nouvelle réforme pour les collectivités territoriales françaises ?, Paris, Ed. L’Harmattan, 2010, p.263-273. 2009

titre  » Les outils juridiques de la coopération décentralisée en France dans le contexte européen  » in Gilles Rouet & Peter Terem (sous la direction de), L’Ukraine, entre intégration et partenariat, Bruxelles, Bruylant, 2010, p.75-87. 2010

titre à paraître,  » Les aéroports en Champagne-Ardenne : entre politiques volontaristes et déclin progressif d’activité « , in Catherine Mamontoff (sous la direction de), La décentralisation aéroportuaire à l’épreuve des faits, Paris, Ed. L’Harmattan, 2010. 2010

titre « La théorie juridique française des AOC » in Théodore Georgopoulos (sous la direction de), Les appellations vitivinicoles à l’épreuve de l’intégration européenne, Paris, Ed. Mare et Martin, 2014, p.71-87. 2014

titre « Les aéroports en Champagne-Ardenne : entre politiques volontaristes et déclin progressif d’activité », in Catherine MAMONTOFF (sous la direction de), La décentralisation aéroportuaire à l’épreuve des faits, Paris, Ed. L’Harmattan, 2011, p.247-259. 2011

titre « Transports urbains », chapitre in Mémento pratique Francis Lefevre, Maire et action communale 2011/2012, Paris, Dalloz, 2011, p.961-970 2011

titre – « Le financement des transports » in Marc Leroy et Gilbert Orsoni (sous la direction de ), Le financement des politiques publiques, Bruxelles, Bruylant, 2014, p.313-346. 2014

titre – « Autour de la démocratie locale : évolution ou révolution ? » in Arnaud Coutant (sous la direction de), Hommes de Droit ou la place des juristes dans la société, Paris, Ed. Mare et Martin, 2014, p.13-28. 2014

titre « Quelle région chef de file pour l’animation des compétences locales ? » in Jean-Claude Nemery , Quelle organisation pour les grandes régions en France et en Europe ?, Paris, Ed. L’Harmattan, 2015, p.159-170. 2015

titre – Intervention au Colloque international CRDT, « Le financement des politiques publiques : un enjeu pour les territoires », les 25 et 26 septembre 2014, portant sur « le financement des transports ». 2014

titre – Intervention au Colloque international CRDT-GRALE, « Quelle organisation pour les grandes régions en France et en Europe ? », les 26 et 27 mars 2015, portant sur « le rôle de la région dans l’animation des compétences locales, après les lois MAPTAM et NOTRe ». 2015

titre – UNIFAF, Journée Régionale des adhérents, Rhône-Alpes, Lyon, 29 novembre 2011, Thème de la journnée : Emploi et formation : quelles politiques territoriales? Quels partenariats, quelles articulations et quels engagements face à vos besoins ?, communication sur le thème : « Le paysage institutionnel et les différentes compétences Etat – Région en terme d’Emploi et de Formation », 2011

titre Co-présidence d’un Atelier de la 2ème Conférence régionale d’Ile-de-France sur la transition énergétique, Transition énergétique et décentralisation, Paris, 28 février 2013, thème de l’Atelier : Régie, DSP, entreprises publiques locales… quels outils pour la maîtrise publique de la production locale d’énergie renouvelable ? 2013

titre Intervention à la journée d’étude « Hommes de droit », Faculté de Droit et de Science Politique, Université de Reims Champagne-Ardenne du 17 oct. 2013 sur « la notion et l’évolution de la démocratie locale en France ». 2013

titre – IRTS Champagne-Ardenne, Reims, 21 mai 2015, journée de réflexion sur le thème : « Libertés publiques … laïcité en institution », conférence sur le thème : « Les libertés publiques : notions et encadrement par le droit français 2015

titre Membre du Comité scientifique pour la préparation de l’ouvrage collectif sur « Les instruments de l’action publique et le pilotage des territoires : regards théoriques et empiriques », coordonné par le CRDT (URCA – France) et le CRDT (développement territorial – Quebec), évaluation des projets de textes et des contributions, publication printemps 2016, 2016

titre Chroniques d’actualité politique sur France 3 et France Bleue Champagne-Ardenne 2016

titre Conférence Un nouvel échiquier politique (France et Etats-Unis), conférence à l’invitation du journal Les Petites Affiches – Matot Braine dans le cadre du Forum éco le 30 nov. 2016 à Reims 2016