Line TOUZEAU

Enseignant-chercheur

MDC – HDR

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Théses / Ouvrages (OV)

O. Debarge, Th. Hélie, L. Touzeau-Mouflard (dir.), La loi relative à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine. Novation ou rénovation ?, Mare et Martin, à paraître en 2019.
L. Touzeau
Thèse / Ouvrages (OV) (2019)

La protection des monuments historiques. Le Patrimoine immobilier, co-écrit avec Armelle Verjat, Dalloz, Hors-série Juris éditions, 2e édition, décembre 2018, 287 p.
L. Touzeau
Thèse / Ouvrages (OV) (2018)

La protection des monuments historiques. Le Patrimoine immobilier, co-écrit avec Armelle Verjat, Dalloz, Hors-série Juris éditions, 2015, 255 p. Écriture de l’introduction et des parties II (Protection directe), III (Autour du monument historique) et IV (Autres législations). Ouvrage ayant obtenu le Prix du livre de la Fondation pour les monuments historiques en 2015.
L. Touzeau
Thèse / Ouvrages (OV) (2015)

La protection du patrimoine architectural contemporain : recherche sur l’intérêt public et la propriété en droit de la culture, L’Harmattan, Paris, 2011 (publication à compte d’éditeur), 407 p.
L. Touzeau
Thèse / Ouvrages (OV) (2011)

Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL)

« L’architecture oubliée ? », in O. Debarge, Th. Hélie, L. Touzeau-Mouflard (dir.), La loi relative à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine. Novation ou rénovation ?, Mare et Martin, à paraître en 2019, 30 000 signes.
L. Touzeau
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2019)

« La Fondation du patrimoine, un outil de droit privé pour des ambitions publiques », avec A. Verjat, in Th. Hélie et F. Thuriot (dir.), Action publique, gestion privée. Les politiques culturelles en mutations, à paraître en 2019, 35 000 signes.
L. Touzeau
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2019)

« Le label Patrimoine européen. Un label faussement consensuel ? », in F. Priet et Ph. Tanchoux (dir.), « Les labels dans le domaine du patrimoine », Presses Universitaires de Rennes, à paraître en 2019, 30 000 signes.
L. Touzeau
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2019)

« Les opérateurs d’archéologie préventive », in V. Négri et N. Schlanger (dir.), Le droit de l’archéologie. Genèse et développements du XIXe au XXIe siècles, La Documentation française, à paraître en 2019, 15 000 signes.
L. Touzeau
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2019)

« Le rôle du juge dans l’évolution du droit des parcs naturels régionaux », Revue Juridique de l’Environnement, n°2/2018, pp. 263-274.
L. Touzeau
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2018)

« Patrimoine maritime. La protection et la mise en valeur du patrimoine immobilier », avec A. Verjat, in N. Boillet et G. Goffaux Callebot (dir.), Patrimoine maritime : entre patrimoine culturel et patrimoine naturel, Pedone, 2018, pp. 97-110.
L. Touzeau
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2018)

« Un nouveau règlement pour l’agriculture biologique », Jus Vini Revue de droit du vin et des spiritueux, 2/2018, à paraître, 25 000 signes.
L. Touzeau
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2018)

« Les monuments historiques et le patrimoine du XXe siècle », in J.-P. Bady, M. Cornu et al. (dir.), De 1913 au code du patrimoine, une loi en évolution sur les monuments historiques, La Documentation française, 2018, pp. 167-175.
L. Touzeau
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2018)

« Le label Patrimoine de moins de cent ans », Juris tourisme, n°193, 2017, pp. 34-36.
L. Touzeau
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2017)

« G comme grenouille », in M. Touzeil-Divina, D. Espagno-Abadie, Th. Garcia (dir.), Les mots d’Annie Héritier. Droit(s) au cœur et à la culture, Ed. L’Epitoge, 2017, pp. 115-121.
L. Touzeau
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2017)

« Les travaux sur les immeubles protégés après la loi du 7 juillet 2016 », RDI, février 2017, pp. 64-67.
L. Touzeau
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2017)

« L’architecte et le graffeur », in G. Goffaux Callebot, D. Guével, J.-B. Seube (dir.), Droit(s) et Street Art. De la transgression à l’artification, LGDJ, 2017, pp. 113-127.
L. Touzeau
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2017)

« Protection de la santé versus protection de la vigne : aspects récents de la réglementation relative aux pesticides », in Th. Georgopoulos (dir.), Droit du vin et santé publique, Mare & Martin, 2016, pp. 205-222.
L. Touzeau
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2016)

« L’ouverture à la concurrence en question », Dossier « Fouilles juridiques », Juris art etc., n° 37, juillet/août 2016, pp. 30-33.
L. Touzeau
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2016)

« Enquête publique – enquêtes publiques ? », Journal du Droit Administratif (JDA), 2016, Dossier 02 « Les relations entre le public et l’administration » (dir. S. Saunier, F. Crouzatier-Durand et D. Espagno-Abadie) ; Art. 69, 9 000 signes.
L. Touzeau
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2016)

« Qui donne l’autorisation d’éclairer ? », Dossier « Éclairage et patrimoine », Juris art etc., n° 30, décembre 2015, pp. 21-24.
L. Touzeau
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2015)

« Contre les plaideurs. Ou comment préserver le caractère exceptionnel de l’autorisation de plaider », Droit administratif, n° 4, avril 2012, étude n° 7, pp. 9-13.
L. Touzeau
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2012)

« De la révision… du recours en révision », Droit administratif, n° 7, juillet 2011, étude n° 13, pp. 12-16.
L. Touzeau
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2011)

« Le Conseil économique, social et environnemental après la loi organique du 28 juin 2010 : une assemblée constitutionnelle mal identifiée », Revue du droit public, n°3, mai-juin 2011, pp. 637-665.
L. Touzeau
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2011)

« Le transfert d’office des voies à la commune considéré comme conforme à la Constitution. Note sous Cons. Const., déc. 6 oct. 2010, n° 2010-43 QPC, Épx A. », Droit administratif, n° 12, décembre 2010, n° 163, pp. 54-56.
L. Touzeau
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2010)

« De l’infléchissement de la théorie de l’accessoire. Commentaire de l’arrêt du Conseil d’État du 28 décembre 2009, S.A.R.L. Brasserie du Théâtre », Contrats et marchés publics, mai 2010, n° 190, pp. 35-37.
L. Touzeau
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2010)

Colloque / Communications (ACTN, COM, INV, ACTI)

« La protection du patrimoine bâti en France », Communication, Colloque inaugural du Centre d’études en droit de l’environnement et de l’aménagement du territoire, Université de Lausanne, 6 mars 2019.
L. Touzeau
Colloque / Communications (ACTN, COM, INV, ACTI) (2019)

« La sortie du contrat. Aspects de droit public », Communication, Colloque « Bail emphytéotique et monument historique », IDEP/IEDP/Fondation pour les monuments historiques, Paris, 16 novembre 2018.
L. Touzeau
Colloque / Communications (ACTN, COM, INV, ACTI) (2018)

« L’accès favorisé. Quels droits du public ? », Communication, Colloque « Le patrimoine en partage : un (nouveau) concept juridique ? », Université Paris Saclay/ISP/Musée du Quai Branly-Jacques Chirac, 14 septembre 2018.
L. Touzeau
Colloque / Communications (ACTN, COM, INV, ACTI) (2018)

« Collectivités territoriales et outils numériques de partage », Communication, Colloque national de l’AFAC, « Collectivités territoriales et numérique », Châlons-en-Champagne, 5 juillet 2018.
L. Touzeau
Colloque / Communications (ACTN, COM, INV, ACTI) (2018)

« L’environnement des biens inscrits au patrimoine mondial de l’humanité », Communication, Journée d’étude du SERDEAUT, Paris, 31 mai 2018.
L. Touzeau
Colloque / Communications (ACTN, COM, INV, ACTI) (2018)

« Le droit, soutien ou frein à la patrimonialisation ? », Conférence, ENS/Université Paris Saclay, Séminaire « Patrimoine et patrimonialisation. Les inventions du capital historique XIXe-XXe siècles », 5 mars 2018.
L. Touzeau
Colloque / Communications (ACTN, COM, INV, ACTI) (2018)

« Le régime des travaux sur les immeubles protégés », Communication, Rencontres AMF-GRIDAUH, « La protection du patrimoine et les collectivités territoriales. Quels enjeux, quelles contraintes, quels pouvoirs ? », Paris, 24 novembre 2016.
L. Touzeau
Colloque / Communications (ACTN, COM, INV, ACTI) (2016)

« Le point de vue de l’architecte », Communication, Colloque « Droit(s) et Street Art. De la transgression à l’artification », BNF, 14 octobre 2016.
L. Touzeau
Colloque / Communications (ACTN, COM, INV, ACTI) (2016)

« L’intégration du label « Patrimoine récent » dans le code du patrimoine : une vraie révolution ? », Communication, Colloque « Quelle réforme pour le droit du patrimoine culturel bâti ? », Centre Jean Bodin, Université d’Angers, 15 et 16 décembre 2015.
L. Touzeau
Colloque / Communications (ACTN, COM, INV, ACTI) (2015)

« Protection de la santé versus protection de la vigne : aspects récents de la réglementation relative aux pesticides », Communication, Journée d’études « L’enjeu sanitaire dans la régulation de la vigne et du vin. Légitimité et responsabilité dans la gestion des risques », CRDT, Programme Vin et droit, Université de Reims Champagne-Ardenne, 15 janvier 2015.
L. Touzeau
Colloque / Communications (ACTN, COM, INV, ACTI) (2015)

« Comment partager la richesse patrimoniale des monuments historiques ? », table ronde, Journées d’études « La loi du 31 décembre 1913 relative aux monuments historiques et à leurs abords : 100 ans plus tard, quelle protection pour quel patrimoine ? », Centre Jean Bodin, Université d’Angers, 7 et 8 février 2013.
L. Touzeau
Colloque / Communications (ACTN, COM, INV, ACTI) (2013)

« La proposition de loi sur le patrimoine monumental de l’État », Conférence, Université Paris Sud/Musée du Quai Branly, 20 octobre 2011.
L. Touzeau
Colloque / Communications (ACTN, COM, INV, ACTI) (2011)

« La décentralisation, outil juridique de territorialisation du patrimoine », Communication, Colloque « Patrimoine culturel et désirs de territoires : vers quels développements ? », Université de Nîmes, 25-27 février 2010.
L. Touzeau
Colloque / Communications (ACTN, COM, INV, ACTI) (2010)

« La reconnaissance patrimoniale de l’architecture contemporaine », Conférence sur Les nouveaux champs de recherche en droit du patrimoine culturel, Université Paris Sud/Musée du Quai Branly, 21 mars 2008.
L. Touzeau
Colloque / Communications (ACTN, COM, INV, ACTI) (2008)

« L’intérêt public culturel », Conférence sur Les nouveaux champs de recherche en droit du patrimoine culturel, Université Paris Sud/Musée du Quai Branly, 16 février 2007.
L. Touzeau
Colloque / Communications (ACTN, COM, INV, ACTI) (2007)

Notes / Chroniques / Comptes rendus

Séminaires / Conférences / Congres

Expertises / Etudes /Autres