Laurent DERBOULLES

Enseignant – chercheur

MDC – HDR

adresse electronique

Théses / Ouvrages (OV)

« Variations sur le statut de l’élu local ».- in Jean-Claude Némery
(Sous la direction de).- Quelle nouvelle réforme pour les
collectivités territoriales françaises ?.- Paris : Ed. L’Harmattan,
Coll. GRALE, février 2010, p. 219-229.

L. Derboulles
Thèse / Ouvrages (OV) (2010)

L’essentiel des Finances publiques de l’Etat.- Paris : Ellipses, Coll. Fiches de cours, Cas pratiques corrigés, janvier 2010, 128 p.
L. Derboulles
Thèse / Ouvrages (OV) (2009)

Fonction publique de l’Etat et fonction publique territoriale – Comparabilité et recrutements.- Paris : Ed. L’Harmattan, publications internationales, Coll. Administration Aménagement du territoire, mars 2004.- 156 p.

L. Derboulles
Thèse / Ouvrages (OV) (2004)

Quel territoire pour le service public local d’incendie et de secours ? Réflexion sur la départementalisation.- Paris : Ed. L’Harmattan, publications internationales, Coll. Administration Aménagement du territoire, décembre 2000.- 304 p.

L. Derboulles
Thèse / Ouvrages (OV) (2000)

Thèse honorée du premier prix (année 2000),
Contribution à l’étude du service public local d’incendie et de secours », Dir. Doyen Jean-Claude NEMERY, 18 janvier 2000, Reims.
Prix Georges DUPUIS des Collectivités locales, décerné par le Groupement de recherche sur l’administration locale en Europe (GIS CNRS, Université de Paris I., Université de Lille II., IEP de Bordeaux, DATAR, Ministère de l’Intérieur, Sénat, Caisse des Dépôts et Consignations, EDF, Groupe Vivendi, CNFPT)

L. Derboulles
Thèse / Ouvrages (OV) (2000)

Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL)

« Les finances des SDIS », à paraître 2017.
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2017)

« Licenciement pour suppression d’emploi et reclassement d’un contractuel : l’éloge de la complexité », Actualité juridique – Fonctions publiques, n° 3, mai-juin 2017, à paraître.
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2017)

« La dépense en matière de fonction publique territoriale », in Marc Leroy (Dir.), L’autonomie financière des collectivités territoriales, Economica, Coll. Finances publiques, février 2017, p. 281-295
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2017)

– « CDI et emplois fonctionnels : la fin de l’indétermination », Actualité juridique – Fonctions publiques, à paraître 2016.
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2016)

« La dépense en matière de fonction publique territoriale », in Marc Leroy, L’autonomie financière des collectivités territoriales, Éditions Bruylant, Collection « Finances Publiques / Public Finance », à paraître 2016.
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2016)

« La Sécurité civile : le territoire au service de la troisième force nationale de sécurité publique » in Franck Durand (Sous la direction de), Études de Sécurité : nouveaux enjeux, nouvelles perspectives, Paris : Éd. L’Harmattan, Collection Droit de la Sécurité et de la Défense, à paraître 2016.
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2016)

Chronique « Rapport 2016 de la Cour des comptes ».- Droit et gestion des Collectivités territoriales.- Paris : Éd. Le Moniteur, septembre 2016, p. 621-626
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2016)

– « Les « cercles budgétaires » de la sécurité civile », Gestion et Finances publiques, n° 05/06, mai-juin 2015, p. 16-20.
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2015)

– « 2014, un bon millésime pour les contractuels de l’État », Actualité juridique – Fonctions publiques, n° 3, mai-juin 2015, p. 124-128.
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2015)

– « La Sécurité civile : le territoire au service de la troisième force nationale de sécurité publique » in Franck Durand (Sous la direction de), Études de Sécurité : nouveaux enjeux, nouvelles perspectives, Paris : Éd. L’Harmattan, Collection Droit de la Sécurité et de la Défense, à paraître 2015.
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2015)

– « Les territoriaux et la réforme territoriale », in J.-C. Némery (Sous la direction de), Quelle organisation pour les grandes régions en France et en Europe ?, Paris : Éd. L’Harmattan, Coll. GRALE, octobre 2015.
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2015)

« De la politique publique de sécurité civile » in Marc Leroy (Sous la direction de), Le financement des politiques publiques, Une comparaison internationale, Éditions Bruylant, Collection « Finances Publiques / Public Finance »
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2014)

– « Heureux le non titulaire de l’État qui se découvre… contractuel », Actualité juridique – Fonctions publiques, n° 5, septembre-octobre 2014, p. 302-304.
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2014)

– « Le régime juridique du CDI de droit public : le point sur le I », Actualité juridique – Fonctions publiques, n° 3, mai-juin 2014, p. 179-186.
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2014)

– « L’accès au CDI dans la fonction publique : le point sur le I », Actualité juridique – Fonctions publiques, n° 2, mars-avril 2014, p. 116-123.
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2014)

– « De l’instituteur au diplomate… Mieux contrôler pour mieux sanctionner ? », Revue Lamy Collectivités territoriales, février 2014, n° 98, 2622, p. 18-21.
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2014)

– « Le CDI dans la fonction publique – Le point sur le I », in Arnaud Coutant (Sous la direction de), Hommes de droit. La place des juristes dans la société. Liber amicorum Philippe Guillemin, Éditions Mare & Martin, 2014, p. 119-157.
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2014)

– « Le financement de la sécurité civile » in Marc Leroy et Gilbert Orsoni (Sous la direction de), Le financement des politiques publiques, Éditions Bruylant, Collection « Finances Publiques / Public Finance », mai 2014, p. 203-236.
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2014)

Etudes avec mise à jour semestrielle dans un ouvrage collectif (période 2011-2014) sur la responsabilité disciplinaire des fonctionnaires et agents territoriaux.
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2014)

« Procédure disciplinaire et loi relative à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires » (en préparation).
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2013)

« Le contrat à durée indéterminée dans la fonction publique – Le point sur le I », contribution lors d’une journée d’études en l’honneur de Philippe GUILLEMIN, Reims, 17 octobre 2013 (en préparation).
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2013)

– « Le Conseil d’État et les équilibres de la fonction publique », Revue Lamy Collectivités territoriales, décembre 2013, n° 96, 2582, p. 17-19.
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2013)

« À propos d’une exclusion temporaire de fonctions de deux ans : procédure devant le conseil de discipline et proportionnalité de la sanction – note sous CAA Nantes, 11 mai 2012, n° 11NT01348, Mme Emilia Dos Santos Fernandes c./ Cne du Relecq-Kerhuon », Revue Lamy Collectivités territoriales, juillet-août 2012, n° 81, 2255, p. 25-26.
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2012)

« La dissémination d’une rémunération génétiquement modifiée : la prime de fonctions et de résultats dans la fonction publique territoriale ».- Revue Lamy Collectivités territoriales, avril 2012, n° 78, 2164, p. 28-31.
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2012)

– « À propos d’une exclusion temporaire de fonctions de deux ans : procédure devant le conseil de discipline et proportionnalité de la sanction – note sous CAA Nantes, 11 mai 2012, Mme Emilia Dos Santos Fernandes c./ Cne du Relecq-Kerhuon », Revue Lamy Collectivités territoriales, juillet-août 2012, n° 81, 2255, p. 25-26.
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2012)

– « La dissémination d’une rémunération génétiquement modifiée : la prime de fonctions et de résultats dans la fonction publique territoriale ».- Revue Lamy Collectivités territoriales, avril 2012, n° 78, 2164, p. 28-31.
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2012)

– « RGPP : la sécurité civile passée en revue… » in Jean-Claude Némery (Sous la direction de).- RGPP et réforme des collectivités territoriales.- Paris : Éd. L’Harmattan, Coll. GRALE, octobre 2012, p. 171-182.
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2012)

De la prise en charge des frais directement entraînés par une maladie imputable au service – note sous CE, 16 février 2011, req. n° 331746, Mme Marie-Alix J. c./ Centre de gestion de la Fonction publique territoriale du Cher ».- Revue Lamy Collectivités territoriales, mai 2011, 1913, n° 68, p. 18-21.
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2011)

– « De la prise en charge des frais directement entraînés par une maladie imputable au service – note sous CE, 16 février 2011, Mme Marie-Alix J. c./ Centre de gestion de la Fonction publique territoriale du Cher ».- Revue Lamy Collectivités territoriales, mai 2011, 1913, n° 68, p. 18-21.
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2011)

Unité U 255, « Autres personnels territoriaux : la responsabilité de l’agent non titulaire et du salarié ».- Lamy Collectivités territoriales Responsabilités, avril 2010-2012.
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2010)

« Les employeurs publics territoriaux, leurs représentants et la GIPA – note sous CE 2 mars 2010, req. n° 322781, Région Rhône-Alpes ».- Revue Lamy Collectivités territoriales, juillet-août 2010, 1674, n° 59, p. 17-21.
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2010)

« Vers une nouvelle évolution du régime juridique des Services départementaux d’incendie et de secours ? ».- Revue Lamy Collectivités territoriales, octobre 2009, 1465, n° 50, p.63-67.
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2009)

« Harcèlement moral : une nouvelle contribution du Conseil d’État à la protection des agents publics – note sous CE, sect., 11 juillet 2011, req. n° 321225, Mme Geneviève M. c./ Cne de Guécélard ».- Revue Lamy Collectivités territoriales, octobre 2011, n° 72, 2009, p. 14-17.
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2009)

« « C’est pourtant dans la commune que réside la force… » Réflexions sur l’évolution contemporaine de l’implication communale en matière de sécurité civile ».- Revue de la recherche juridique – Droit prospectif, n° 2008-1, p. 313-337.

L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2008)

« Réflexions sur un phénomène récent : l’essaimage des réserves dans l’action publique ».- A.J.F.P., n° 3, mai-juin 2008, p. 116-123.

L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2008)

« De la fondation du cadre d’emplois de directeur de police municipale ».- Revue Lamy Collectivités territoriales, septembre 2008
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2008)

« A propos de la comparabilité ».- A.J.F.P., mars-avril 2004, p. 61-67.

L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2004)

« La réception par le Parlement français du principe de précaution ».- Revue de la recherche juridique – Droit prospectif, n° 2001-2, p. 763-796.

L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2001)

« La sécurité civile en région Champagne-Ardenne », communication lors des journées d’étude « Dynamique institutionnelle et dynamiques économiques et sociales régionales : le cas de la région Champagne-Ardenne », Laboratoire d’analyse des mouvements économiques (L.A.M.E.) – Centre d’étude et de recherche en analyse des systèmes (C.E.R.A.S.), Université de Reims Champagne-Ardenne, Faculté des Sciences économiques et de Gestion, 4 et 5 mai 2000.- in Gilles Rasselet (Dir.).- Les dynamiques du développement régional.- Presses universitaires de Reims, novembre 2001, p.167-181.

L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2001)

« De la libre formation des élus locaux ».- A.J.D.A., 20 octobre 2000, p. 773-783.

L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2000)

« Département et commune : quelle complémentarité pour l’organisation des services d’incendie et de secours ».- Les Cahiers de l’Administration Territoriale, P.U.R., n° 15, 1996, p. 53-88.

L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (1996)

Colloque / Communications (ACTN, COM, INV, ACTI)

« La dépense en matière de fonction publique territoriale », communication lors du colloque international « L’autonomie financière des collectivités territoriales », Université de Reims Champagne-Ardenne, Centre de recherche sur la décentralisation territoriale, Société française des finances publiques, 26 et 27 mai 2016.
L. Derboulles
Colloque / Communications (ACTN, COM, INV, ACTI) (2016)

– « Les territoriaux et la réforme territoriale », communication lors du colloque international « Quelle organisation pour les grandes régions en France et en Europe ? », Université de Reims Champagne-Ardenne, CRDT et Groupement de recherche sur l’administration locale en Europe (GIS CNRS), 26 et 27 mars 2015.
L. Derboulles
Colloque / Communications (ACTN, COM, INV, ACTI) (2015)

– « Le financement de la sécurité civile », communication lors du Colloque international « Le financement des politiques publiques : un enjeu pour les territoires », Université de Reims Champagne-Ardenne, Centre de recherche sur la décentralisation territoriale et Société française des Finances publiques, 25 et 26 septembre 2014.
L. Derboulles
Colloque / Communications (ACTN, COM, INV, ACTI) (2014)

– « Le CDI dans la fonction publique », communication orale à l’occasion de la Journée d’études du 17 octobre 2013, en l’honneur de Philippe GUILLEMIN, « Hommes de droit – La place des juristes dans la société ».
L. Derboulles
Colloque / Communications (ACTN, COM, INV, ACTI) (2013)

– « Sécurité civile et RGPP », communication lors du Colloque européen « La RGPP et la réforme des collectivités territoriales », Université de Reims Champagne-Ardenne, Centre de recherche sur la décentralisation territoriale et Groupement de recherche sur l’administration locale en Europe (GIS CNRS), 25 et 26 janvier 2012 (Actes publiés aux Editions L’Harmattan, Collection GRALE, octobre 2012).
L. Derboulles
Colloque / Communications (ACTN, COM, INV, ACTI) (2012)

« La réalisation d’une autoroute « régionale » par la procédure L.A.C.R.A. : l’exemple de l’A. 24 », communication au colloque « Les autorités locales, l’Union Européenne et les grands équipements publics » organisé par l’Institut Français des Sciences Administratives (Section Régionale Est) et la Faculté de Droit de Metz, 24-25 novembre 1995.

L. Derboulles
Colloque / Communications (ACTN, COM, INV, ACTI) (1995)

Notes / Chroniques / Comptes rendus

Chronique « Rapport 2017 de la Cour des comptes ».- Droit et gestion des Collectivités territoriales.- Paris : Éd. Le Moniteur, à paraître septembre 2017
L. Derboulles
Notes / Chroniques / Comptes rendus (2017)

Chronique « Rapport 2017 de la Cour des comptes ».- Droit et gestion des Collectivités territoriales.- Paris : Éd. Le Moniteur, à paraître septembre 2017
L. Derboulles
Notes / Chroniques / Comptes rendus (2017)

Chronique « Rapport 2015 de la Cour des comptes ».- Droit et gestion des Collectivités territoriales.- Paris : Éd. Le Moniteur, à paraître septembre 2016.
L. Derboulles
Notes / Chroniques / Comptes rendus (2016)

Chronique « Rapport 2014 de la Cour des comptes ».- Droit et gestion des Collectivités territoriales.- Paris : Éd. Le Moniteur, septembre 2015.
L. Derboulles
Notes / Chroniques / Comptes rendus (2015)

– Chronique « Rapport 2013 de la Cour des comptes ».- Droit et gestion des Collectivités territoriales.- Paris : Éd. Le Moniteur, septembre 2014, p. 591-596.
L. Derboulles
Notes / Chroniques / Comptes rendus (2014)

Chronique « Rapport 2012 de la Cour des comptes ».- Droit et gestion des Collectivités territoriales.- Paris : Ed. Le Moniteur
L. Derboulles
Notes / Chroniques / Comptes rendus (2013)

– Chronique « Rapport 2012 de la Cour des comptes ».- Droit et gestion des Collectivités territoriales.- Paris : Éd. Le Moniteur, septembre 2013, p. 693-700.
L. Derboulles
Notes / Chroniques / Comptes rendus (2013)

Chronique « Rapport 2011 de la Cour des comptes ».- Droit et gestion des Collectivités territoriales.- Paris : Ed. Le Moniteur, septembre 2012, p. 733-738
L. Derboulles
Notes / Chroniques / Comptes rendus (2012)

– Chronique « Rapport 2011 de la Cour des comptes ».- Droit et gestion des Collectivités territoriales.- Paris : Éd. Le Moniteur, septembre 2012, p. 733-738.
L. Derboulles
Notes / Chroniques / Comptes rendus (2012)

Chronique « Rapport 2010 de la Cour des comptes ».- Droit et gestion des Collectivités territoriales.- Paris : Ed. Le Moniteur, septembre 2011, p. 641-646
L. Derboulles
Notes / Chroniques / Comptes rendus (2011)

– Chronique « Rapport 2010 de la Cour des comptes ».- Droit et gestion des Collectivités territoriales.- Paris : Éd. Le Moniteur, septembre 2011, p. 641-646.
L. Derboulles
Notes / Chroniques / Comptes rendus (2011)

Chronique « Rapport 2009 de la Cour des comptes ».- Droit et gestion des Collectivités territoriales.- Paris : Ed. Le Moniteur, octobre 2010.

L. Derboulles
Notes / Chroniques / Comptes rendus (2010)

Chronique « Rapport 2009 de la Cour des comptes ».- Droit et gestion des Collectivités territoriales.- Paris : Ed. Le Moniteur, octobre 2010, p. 655-660.
L. Derboulles
Notes / Chroniques / Comptes rendus (2010)

«Principe de parité et attribution d’un logement de fonction à un cadre territorial note sous CE 27 octobre 2008, req. n° 293611, Syndicat intercommunal de Bellecombe ».- Revue Lamy Collectivités territoriales, février 2009, n° 43, p. 36-37.

L. Derboulles
Notes / Chroniques / Comptes rendus (2009)

« Rapport 2008 de la Cour des comptes ».- Droit et gestion des Collectivités territoriales.- Paris : Ed. Le Moniteur, octobre 2009, p. 677-681.
L. Derboulles
Notes / Chroniques / Comptes rendus (2009)

«Rapport 2007 de la Cour des comptes».- Annuaire 2008 des Collectivités locales.- Paris: CNRS Editions, août 2008, p. 617-621.
L. Derboulles
Notes / Chroniques / Comptes rendus (2008)

Chronique « Rapport 2006 de la Cour des comptes ».- Annuaire 2007 des Collectivités locales.- Paris : CNRS Editions, août 2007, p. 617-621.
L. Derboulles
Notes / Chroniques / Comptes rendus (2007)

Chronique « Rapport 2005 de la Cour des comptes ».- Annuaire 2006 des Collectivités locales.- Paris : CNRS Editions, septembre 2006, p.587-595.
L. Derboulles
Notes / Chroniques / Comptes rendus (2006)

Chronique « Rapport 2004 de la Cour des comptes ».- Annuaire 2005 des Collectivités locales.- Paris : CNRS Editions, septembre 2005, p. 535-542.
L. Derboulles
Notes / Chroniques / Comptes rendus (2005)

Responsable scientifique d’une étude G.R.A.L.E.-D.G.A.F.P. : « Le principe de la comparabilité entre la fonction publique d’Etat et la fonction publique territoriale et ses conséquences sur le libre recrutement des personnels », rapport définitif juin 2003, 125 p.

L. Derboulles
Notes / Chroniques / Comptes rendus (2003)

Séminaires / Conférences / Congres

Expertises / Etudes /Autres

L’essentiel du Droit de la fonction publique.- Paris : Ellipses, Coll. Fiches de cours – Cas pratiques corrigés, avril 2013, 160 p.
L. Derboulles
Expertises / Etudes / Autres (AP) (2013)

L’essentiel des Institutions administratives.- Paris : Ellipses, Coll. Fiches de cours – Cas pratiques corrigés, 144 p., Février 2011.
L. Derboulles
Thèse / Ouvrages (OV) (2011)

L. Derboulles
Expertises / Etudes / Autres (AP) (2011)

Unité U 250, « Régimes disciplinaires applicables ».- Lamy Collectivités territoriales Responsabilités, 2008-2012.
L. Derboulles
Expertises / Etudes / Autres (AP) (2008)

Unité U 251, « Détermination des faits fautifs et de leur gravité ».- Lamy Collectivités territoriales Responsabilités, 2008-2012
L. Derboulles
Expertises / Etudes / Autres (AP) (2008)

Unité U 252, « Choix d’une sanction disciplinaire adaptée ».- Lamy Collectivités territoriales Responsabilités, 2008-2012.
L. Derboulles
Expertises / Etudes / Autres (AP) (2008)

Unité U 253, « Respect des règles de la procédure disciplinaire ».- Lamy Collectivités territoriales Responsabilités, 2008-2012.
L. Derboulles
Expertises / Etudes / Autres (AP) (2008)

Unité U 254, « Voies de recours et effacement des sanctions disciplinaires ».- Lamy Collectivités territoriales Responsabilités, 2008-2012.

L. Derboulles
Expertises / Etudes / Autres (AP) (2008)

« Un rapport sénatorial très critique sur l’évaluation financière des cinq ans de la départementalisation des services d’incendie et de secours ».- AJDA.fr, 28 janvier 2002.

L. Derboulles
Expertises / Etudes / Autres (AP) (2002)

« Le projet de loi relatif à la démocratie de proximité : une priorité dans l’agenda parlementaire ».- AJDA.fr, 4 février 2002.

L. Derboulles
Expertises / Etudes / Autres (AP) (2002)

« Après Toulouse : un projet de loi renforçant la maîtrise des risques industriels ».- AJDA.fr, 26 février 2002.

L. Derboulles
Expertises / Etudes / Autres (AP) (2002)

« Une nouvelle retouche législative au régime juridique des services d’incendie et de secours ».- AJDA.fr, 1er mars 2002.

L. Derboulles
Expertises / Etudes / Autres (AP) (2002)

« Le législateur et le renforcement des limites à la règle de la gratuité des secours ».- AJDA.fr, 11 mars 2002.

L. Derboulles
Expertises / Etudes / Autres (AP) (2002)

« Précisions sur le refus d’organiser un débat public au sens de l’article L. 121-1 du code de l’environnement ».- AJDA.fr, 17 juin 2002.

L. Derboulles
Expertises / Etudes / Autres (AP) (2002)

« L’illégalité du plan de prévention des risques naturels prévisibles « risque d’inondation » de la vallée de l’Oise ».- AJDA.fr, 18 juin 2002.

L. Derboulles
Expertises / Etudes / Autres (AP) (2002)

« Autorisation de construire et affaissement de terrain : pas de responsabilité de l’Etat en cas d’imprévisibilité du risque ».- AJDA.fr, 24 juin 2002.

L. Derboulles
Expertises / Etudes / Autres (AP) (2002)

« La délicate application de la départementalisation des services d’incendie et de secours dans les Bouches-du-Rhône ».- AJDA.fr, 5 décembre 2001.

L. Derboulles
Expertises / Etudes / Autres (AP) (2001)

« Un regard sur les principes du service public », communication lors de la journée d’études sur « Actualité et mutations du service public », organisée par le C.R.D.T. et l’Ecole nationale d’application des cadres territoriaux de Nancy, 23 mars 1999.

L. Derboulles
Expertises / Etudes / Autres (AP) (1999)

« La départementalisation : genèse expérimentale », communication lors des journées d’études sur « La Territorialisation du service public », organisées par la Faculté de Droit de Dijon (C.R.D.P.E.), 6-7 février 1997.

L. Derboulles
Expertises / Etudes / Autres (AP) (1997)

Coordination d’une équipe de recherche du C.R.D.T. sur une étude pour le compte du Ministère de l’Environnement (Subvention n° 95252) : « Le risque inondations dans un département exposé : les Ardennes », 1997.

L. Derboulles
Expertises / Etudes / Autres (AP) (1997)

Rédaction d’une partie du rapport scientifique « L’évaluation des compétences économiques des collectivités locales », Ministère de l’Intérieur – Direction générale des collectivités locales, 1993.

L. Derboulles
Expertises / Etudes / Autres (AP) (1993)

Thème de la contribution « Un consensus régional pour la promotion des bâtiments industriels : l’exemple de la Champagne-Ardenne », 76 p.

L. Derboulles
Expertises / Etudes / Autres (AP) ()