Laurent DERBOULLES

Enseignant – chercheur

MDC – HDR

adresse electronique

Théses / Ouvrages (OV)

Variations sur le statut de l’lu local .- in Jean-Claude Nmery
(Sous la direction de).- Quelle nouvelle rforme pour les
collectivits territoriales franaises ?.- Paris : Ed. L’Harmattan,
Coll. GRALE, fvrier 2010, p. 219-229.

L. Derboulles
Thse / Ouvrages (OV) (2010)

Lessentiel des Finances publiques de lEtat.- Paris : Ellipses, Coll. Fiches de cours, Cas pratiques corrigs, janvier 2010, 128 p.
L. Derboulles
Thse / Ouvrages (OV) (2009)

Fonction publique de lEtat et fonction publique territoriale Comparabilit et recrutements.- Paris : Ed. LHarmattan, publications internationales, Coll. Administration Amnagement du territoire, mars 2004.- 156 p.

L. Derboulles
Thse / Ouvrages (OV) (2004)

Quel territoire pour le service public local d’incendie et de secours ? Rflexion sur la dpartementalisation.- Paris : Ed. L’Harmattan, publications internationales, Coll. Administration Amnagement du territoire, dcembre 2000.- 304 p.

L. Derboulles
Thse / Ouvrages (OV) (2000)

Thse honore du premier prix (anne 2000),
Contribution l’tude du service public local d’incendie et de secours , Dir. Doyen Jean-Claude NEMERY, 18 janvier 2000, Reims.
Prix Georges DUPUIS des Collectivits locales, dcern par le Groupement de recherche sur l’administration locale en Europe (GIS CNRS, Universit de Paris I., Universit de Lille II., IEP de Bordeaux, DATAR, Ministre de l’Intrieur, Snat, Caisse des Dpts et Consignations, EDF, Groupe Vivendi, CNFPT)

L. Derboulles
Thse / Ouvrages (OV) (2000)

Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL)

Les finances des SDIS , paratre 2017.
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2017)

Licenciement pour suppression demploi et reclassement dun contractuel : lloge de la complexit , Actualit juridique Fonctions publiques, n 3, mai-juin 2017, paratre.
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2017)

La dpense en matire de fonction publique territoriale , in Marc Leroy (Dir.), Lautonomie financire des collectivits territoriales, Economica, Coll. Finances publiques, fvrier 2017, p. 281-295
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2017)

– CDI et emplois fonctionnels : la fin de lindtermination , Actualit juridique Fonctions publiques, paratre 2016.
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2016)

La dpense en matire de fonction publique territoriale , in Marc Leroy, Lautonomie financire des collectivits territoriales, ditions Bruylant, Collection Finances Publiques / Public Finance , paratre 2016.
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2016)

La Scurit civile : le territoire au service de la troisime force nationale de scurit publique in Franck Durand (Sous la direction de), tudes de Scurit : nouveaux enjeux, nouvelles perspectives, Paris : d. LHarmattan, Collection Droit de la Scurit et de la Dfense, paratre 2016.
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2016)

Chronique Rapport 2016 de la Cour des comptes .- Droit et gestion des Collectivits territoriales.- Paris : d. Le Moniteur, septembre 2016, p. 621-626
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2016)

– Les « cercles budgtaires » de la scurit civile , Gestion et Finances publiques, n 05/06, mai-juin 2015, p. 16-20.
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2015)

– 2014, un bon millsime pour les contractuels de ltat , Actualit juridique Fonctions publiques, n 3, mai-juin 2015, p. 124-128.
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2015)

– La Scurit civile : le territoire au service de la troisime force nationale de scurit publique in Franck Durand (Sous la direction de), tudes de Scurit : nouveaux enjeux, nouvelles perspectives, Paris : d. LHarmattan, Collection Droit de la Scurit et de la Dfense, paratre 2015.
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2015)

– Les territoriaux et la rforme territoriale , in J.-C. Nmery (Sous la direction de), Quelle organisation pour les grandes rgions en France et en Europe ?, Paris : d. L’Harmattan, Coll. GRALE, octobre 2015.
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2015)

De la politique publique de scurit civile in Marc Leroy (Sous la direction de), Le financement des politiques publiques, Une comparaison internationale, ditions Bruylant, Collection Finances Publiques / Public Finance
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2014)

– Heureux le non titulaire de ltat qui se dcouvre contractuel , Actualit juridique Fonctions publiques, n 5, septembre-octobre 2014, p. 302-304.
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2014)

– Le rgime juridique du CDI de droit public : le point sur le I , Actualit juridique Fonctions publiques, n 3, mai-juin 2014, p. 179-186.
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2014)

– Laccs au CDI dans la fonction publique : le point sur le I , Actualit juridique Fonctions publiques, n 2, mars-avril 2014, p. 116-123.
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2014)

– De linstituteur au diplomate Mieux contrler pour mieux sanctionner ? , Revue Lamy Collectivits territoriales, fvrier 2014, n 98, 2622, p. 18-21.
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2014)

– Le CDI dans la fonction publique Le point sur le I , in Arnaud Coutant (Sous la direction de), Hommes de droit. La place des juristes dans la socit. Liber amicorum Philippe Guillemin, ditions Mare & Martin, 2014, p. 119-157.
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2014)

– Le financement de la scurit civile in Marc Leroy et Gilbert Orsoni (Sous la direction de), Le financement des politiques publiques, ditions Bruylant, Collection Finances Publiques / Public Finance , mai 2014, p. 203-236.
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2014)

Etudes avec mise jour semestrielle dans un ouvrage collectif (priode 2011-2014) sur la responsabilit disciplinaire des fonctionnaires et agents territoriaux.
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2014)

Procdure disciplinaire et loi relative la dontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires (en prparation).
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2013)

Le contrat dure indtermine dans la fonction publique Le point sur le I , contribution lors dune journe dtudes en lhonneur de Philippe GUILLEMIN, Reims, 17 octobre 2013 (en prparation).
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2013)

– Le Conseil dtat et les quilibres de la fonction publique , Revue Lamy Collectivits territoriales, dcembre 2013, n 96, 2582, p. 17-19.
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2013)

propos dune exclusion temporaire de fonctions de deux ans : procdure devant le conseil de discipline et proportionnalit de la sanction note sous CAA Nantes, 11 mai 2012, n 11NT01348, Mme Emilia Dos Santos Fernandes c./ Cne du Relecq-Kerhuon , Revue Lamy Collectivits territoriales, juillet-aot 2012, n 81, 2255, p. 25-26.
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2012)

La dissmination dune rmunration gntiquement modifie : la prime de fonctions et de rsultats dans la fonction publique territoriale .- Revue Lamy Collectivits territoriales, avril 2012, n 78, 2164, p. 28-31.
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2012)

– propos dune exclusion temporaire de fonctions de deux ans : procdure devant le conseil de discipline et proportionnalit de la sanction note sous CAA Nantes, 11 mai 2012, Mme Emilia Dos Santos Fernandes c./ Cne du Relecq-Kerhuon , Revue Lamy Collectivits territoriales, juillet-aot 2012, n 81, 2255, p. 25-26.
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2012)

– La dissmination dune rmunration gntiquement modifie : la prime de fonctions et de rsultats dans la fonction publique territoriale .- Revue Lamy Collectivits territoriales, avril 2012, n 78, 2164, p. 28-31.
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2012)

– RGPP : la scurit civile passe en revue in Jean-Claude Nmery (Sous la direction de).- RGPP et rforme des collectivits territoriales.- Paris : d. L’Harmattan, Coll. GRALE, octobre 2012, p. 171-182.
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2012)

De la prise en charge des frais directement entrans par une maladie imputable au service note sous CE, 16 fvrier 2011, req. n 331746, Mme Marie-Alix J. c./ Centre de gestion de la Fonction publique territoriale du Cher .- Revue Lamy Collectivits territoriales, mai 2011, 1913, n 68, p. 18-21.
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2011)

– De la prise en charge des frais directement entrans par une maladie imputable au service note sous CE, 16 fvrier 2011, Mme Marie-Alix J. c./ Centre de gestion de la Fonction publique territoriale du Cher .- Revue Lamy Collectivits territoriales, mai 2011, 1913, n 68, p. 18-21.
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2011)

Unit U 255, Autres personnels territoriaux : la responsabilit de l’agent non titulaire et du salari .- Lamy Collectivits territoriales Responsabilits, avril 2010-2012.
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2010)

Les employeurs publics territoriaux, leurs reprsentants et la GIPA note sous CE 2 mars 2010, req. n 322781, Rgion Rhne-Alpes .- Revue Lamy Collectivits territoriales, juillet-aot 2010, 1674, n 59, p. 17-21.
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2010)

Vers une nouvelle volution du rgime juridique des Services dpartementaux dincendie et de secours ? .- Revue Lamy Collectivits territoriales, octobre 2009, 1465, n 50, p.63-67.
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2009)

Harclement moral : une nouvelle contribution du Conseil dtat la protection des agents publics note sous CE, sect., 11 juillet 2011, req. n 321225, Mme Genevive M. c./ Cne de Guclard .- Revue Lamy Collectivits territoriales, octobre 2011, n 72, 2009, p. 14-17.
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2009)

« Cest pourtant dans la commune que rside la force… » Rflexions sur lvolution contemporaine de limplication communale en matire de scurit civile .- Revue de la recherche juridique Droit prospectif, n 2008-1, p. 313-337.

L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2008)

Rflexions sur un phnomne rcent : lessaimage des rserves dans laction publique .- A.J.F.P., n 3, mai-juin 2008, p. 116-123.

L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2008)

De la fondation du cadre demplois de directeur de police municipale .- Revue Lamy Collectivits territoriales, septembre 2008
L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2008)

A propos de la comparabilit .- A.J.F.P., mars-avril 2004, p. 61-67.

L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2004)

La rception par le Parlement franais du principe de prcaution .- Revue de la recherche juridique Droit prospectif, n 2001-2, p. 763-796.

L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2001)

La scurit civile en rgion Champagne-Ardenne , communication lors des journes dtude Dynamique institutionnelle et dynamiques conomiques et sociales rgionales : le cas de la rgion Champagne-Ardenne , Laboratoire danalyse des mouvements conomiques (L.A.M.E.) Centre dtude et de recherche en analyse des systmes (C.E.R.A.S.), Universit de Reims Champagne-Ardenne, Facult des Sciences conomiques et de Gestion, 4 et 5 mai 2000.- in Gilles Rasselet (Dir.).- Les dynamiques du dveloppement rgional.- Presses universitaires de Reims, novembre 2001, p.167-181.

L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2001)

De la libre formation des lus locaux .- A.J.D.A., 20 octobre 2000, p. 773-783.

L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2000)

Dpartement et commune : quelle complmentarit pour l’organisation des services d’incendie et de secours .- Les Cahiers de l’Administration Territoriale, P.U.R., n 15, 1996, p. 53-88.

L. Derboulles
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (1996)

Colloque / Communications (ACTN, COM, INV, ACTI)

La dpense en matire de fonction publique territoriale , communication lors du colloque international Lautonomie financire des collectivits territoriales , Universit de Reims Champagne-Ardenne, Centre de recherche sur la dcentralisation territoriale, Socit franaise des finances publiques, 26 et 27 mai 2016.
L. Derboulles
Colloque / Communications (ACTN, COM, INV, ACTI) (2016)

– Les territoriaux et la rforme territoriale , communication lors du colloque international Quelle organisation pour les grandes rgions en France et en Europe ? , Universit de Reims Champagne-Ardenne, CRDT et Groupement de recherche sur ladministration locale en Europe (GIS CNRS), 26 et 27 mars 2015.
L. Derboulles
Colloque / Communications (ACTN, COM, INV, ACTI) (2015)

– Le financement de la scurit civile , communication lors du Colloque international Le financement des politiques publiques : un enjeu pour les territoires , Universit de Reims Champagne-Ardenne, Centre de recherche sur la dcentralisation territoriale et Socit franaise des Finances publiques, 25 et 26 septembre 2014.
L. Derboulles
Colloque / Communications (ACTN, COM, INV, ACTI) (2014)

– Le CDI dans la fonction publique , communication orale loccasion de la Journe dtudes du 17 octobre 2013, en lhonneur de Philippe GUILLEMIN, Hommes de droit La place des juristes dans la socit .
L. Derboulles
Colloque / Communications (ACTN, COM, INV, ACTI) (2013)

– Scurit civile et RGPP , communication lors du Colloque europen La RGPP et la rforme des collectivits territoriales , Universit de Reims Champagne-Ardenne, Centre de recherche sur la dcentralisation territoriale et Groupement de recherche sur ladministration locale en Europe (GIS CNRS), 25 et 26 janvier 2012 (Actes publis aux Editions L’Harmattan, Collection GRALE, octobre 2012).
L. Derboulles
Colloque / Communications (ACTN, COM, INV, ACTI) (2012)

La ralisation d’une autoroute « rgionale » par la procdure L.A.C.R.A. : l’exemple de l’A. 24 , communication au colloque Les autorits locales, l’Union Europenne et les grands quipements publics organis par l’Institut Franais des Sciences Administratives (Section Rgionale Est) et la Facult de Droit de Metz, 24-25 novembre 1995.

L. Derboulles
Colloque / Communications (ACTN, COM, INV, ACTI) (1995)

Notes / Chroniques / Comptes rendus

Chronique Rapport 2017 de la Cour des comptes .- Droit et gestion des Collectivits territoriales.- Paris : d. Le Moniteur, paratre septembre 2017
L. Derboulles
Notes / Chroniques / Comptes rendus (2017)

Chronique Rapport 2017 de la Cour des comptes .- Droit et gestion des Collectivits territoriales.- Paris : d. Le Moniteur, paratre septembre 2017
L. Derboulles
Notes / Chroniques / Comptes rendus (2017)

Chronique Rapport 2015 de la Cour des comptes .- Droit et gestion des Collectivits territoriales.- Paris : d. Le Moniteur, paratre septembre 2016.
L. Derboulles
Notes / Chroniques / Comptes rendus (2016)

Chronique Rapport 2014 de la Cour des comptes .- Droit et gestion des Collectivits territoriales.- Paris : d. Le Moniteur, septembre 2015.
L. Derboulles
Notes / Chroniques / Comptes rendus (2015)

– Chronique Rapport 2013 de la Cour des comptes .- Droit et gestion des Collectivits territoriales.- Paris : d. Le Moniteur, septembre 2014, p. 591-596.
L. Derboulles
Notes / Chroniques / Comptes rendus (2014)

Chronique Rapport 2012 de la Cour des comptes .- Droit et gestion des Collectivits territoriales.- Paris : Ed. Le Moniteur
L. Derboulles
Notes / Chroniques / Comptes rendus (2013)

– Chronique Rapport 2012 de la Cour des comptes .- Droit et gestion des Collectivits territoriales.- Paris : d. Le Moniteur, septembre 2013, p. 693-700.
L. Derboulles
Notes / Chroniques / Comptes rendus (2013)

Chronique Rapport 2011 de la Cour des comptes .- Droit et gestion des Collectivits territoriales.- Paris : Ed. Le Moniteur, septembre 2012, p. 733-738
L. Derboulles
Notes / Chroniques / Comptes rendus (2012)

– Chronique Rapport 2011 de la Cour des comptes .- Droit et gestion des Collectivits territoriales.- Paris : d. Le Moniteur, septembre 2012, p. 733-738.
L. Derboulles
Notes / Chroniques / Comptes rendus (2012)

Chronique Rapport 2010 de la Cour des comptes .- Droit et gestion des Collectivits territoriales.- Paris : Ed. Le Moniteur, septembre 2011, p. 641-646
L. Derboulles
Notes / Chroniques / Comptes rendus (2011)

– Chronique Rapport 2010 de la Cour des comptes .- Droit et gestion des Collectivits territoriales.- Paris : d. Le Moniteur, septembre 2011, p. 641-646.
L. Derboulles
Notes / Chroniques / Comptes rendus (2011)

Chronique Rapport 2009 de la Cour des comptes .- Droit et gestion des Collectivits territoriales.- Paris : Ed. Le Moniteur, octobre 2010.

L. Derboulles
Notes / Chroniques / Comptes rendus (2010)

Chronique Rapport 2009 de la Cour des comptes .- Droit et gestion des Collectivits territoriales.- Paris : Ed. Le Moniteur, octobre 2010, p. 655-660.
L. Derboulles
Notes / Chroniques / Comptes rendus (2010)

Principe de parit et attribution dun logement de fonction un cadre territorial note sous CE 27 octobre 2008, req. n 293611, Syndicat intercommunal de Bellecombe .- Revue Lamy Collectivits territoriales, fvrier 2009, n 43, p. 36-37.

L. Derboulles
Notes / Chroniques / Comptes rendus (2009)

Rapport 2008 de la Cour des comptes .- Droit et gestion des Collectivits territoriales.- Paris : Ed. Le Moniteur, octobre 2009, p. 677-681.
L. Derboulles
Notes / Chroniques / Comptes rendus (2009)

Rapport 2007 de la Cour des comptes.- Annuaire 2008 des Collectivits locales.- Paris: CNRS Editions, aot 2008, p. 617-621.
L. Derboulles
Notes / Chroniques / Comptes rendus (2008)

Chronique Rapport 2006 de la Cour des comptes .- Annuaire 2007 des Collectivits locales.- Paris : CNRS Editions, aot 2007, p. 617-621.
L. Derboulles
Notes / Chroniques / Comptes rendus (2007)

Chronique Rapport 2005 de la Cour des comptes .- Annuaire 2006 des Collectivits locales.- Paris : CNRS Editions, septembre 2006, p.587-595.
L. Derboulles
Notes / Chroniques / Comptes rendus (2006)

Chronique Rapport 2004 de la Cour des comptes .- Annuaire 2005 des Collectivits locales.- Paris : CNRS Editions, septembre 2005, p. 535-542.
L. Derboulles
Notes / Chroniques / Comptes rendus (2005)

Responsable scientifique d’une tude G.R.A.L.E.-D.G.A.F.P. : Le principe de la comparabilit entre la fonction publique d’Etat et la fonction publique territoriale et ses consquences sur le libre recrutement des personnels , rapport dfinitif juin 2003, 125 p.

L. Derboulles
Notes / Chroniques / Comptes rendus (2003)

Séminaires / Conférences / Congres

Expertises / Etudes /Autres

Lessentiel du Droit de la fonction publique.- Paris : Ellipses, Coll. Fiches de cours Cas pratiques corrigs, avril 2013, 160 p.
L. Derboulles
Expertises / Etudes / Autres (AP) (2013)

Lessentiel des Institutions administratives.- Paris : Ellipses, Coll. Fiches de cours – Cas pratiques corrigs, 144 p., Fvrier 2011.
L. Derboulles
Thse / Ouvrages (OV) (2011)

L. Derboulles
Expertises / Etudes / Autres (AP) (2011)

Unit U 250, Rgimes disciplinaires applicables .- Lamy Collectivits territoriales Responsabilits, 2008-2012.
L. Derboulles
Expertises / Etudes / Autres (AP) (2008)

Unit U 251, Dtermination des faits fautifs et de leur gravit .- Lamy Collectivits territoriales Responsabilits, 2008-2012
L. Derboulles
Expertises / Etudes / Autres (AP) (2008)

Unit U 252, Choix dune sanction disciplinaire adapte .- Lamy Collectivits territoriales Responsabilits, 2008-2012.
L. Derboulles
Expertises / Etudes / Autres (AP) (2008)

Unit U 253, Respect des rgles de la procdure disciplinaire .- Lamy Collectivits territoriales Responsabilits, 2008-2012.
L. Derboulles
Expertises / Etudes / Autres (AP) (2008)

Unit U 254, Voies de recours et effacement des sanctions disciplinaires .- Lamy Collectivits territoriales Responsabilits, 2008-2012.

L. Derboulles
Expertises / Etudes / Autres (AP) (2008)

Un rapport snatorial trs critique sur l’valuation financire des cinq ans de la dpartementalisation des services d’incendie et de secours .- AJDA.fr, 28 janvier 2002.

L. Derboulles
Expertises / Etudes / Autres (AP) (2002)

Le projet de loi relatif la dmocratie de proximit : une priorit dans l’agenda parlementaire .- AJDA.fr, 4 fvrier 2002.

L. Derboulles
Expertises / Etudes / Autres (AP) (2002)

Aprs Toulouse : un projet de loi renforant la matrise des risques industriels .- AJDA.fr, 26 fvrier 2002.

L. Derboulles
Expertises / Etudes / Autres (AP) (2002)

Une nouvelle retouche lgislative au rgime juridique des services d’incendie et de secours .- AJDA.fr, 1er mars 2002.

L. Derboulles
Expertises / Etudes / Autres (AP) (2002)

Le lgislateur et le renforcement des limites la rgle de la gratuit des secours .- AJDA.fr, 11 mars 2002.

L. Derboulles
Expertises / Etudes / Autres (AP) (2002)

Prcisions sur le refus d’organiser un dbat public au sens de l’article L. 121-1 du code de l’environnement .- AJDA.fr, 17 juin 2002.

L. Derboulles
Expertises / Etudes / Autres (AP) (2002)

L’illgalit du plan de prvention des risques naturels prvisibles « risque d’inondation » de la valle de l’Oise .- AJDA.fr, 18 juin 2002.

L. Derboulles
Expertises / Etudes / Autres (AP) (2002)

Autorisation de construire et affaissement de terrain : pas de responsabilit de l’Etat en cas d’imprvisibilit du risque .- AJDA.fr, 24 juin 2002.

L. Derboulles
Expertises / Etudes / Autres (AP) (2002)

La dlicate application de la dpartementalisation des services d’incendie et de secours dans les Bouches-du-Rhne .- AJDA.fr, 5 dcembre 2001.

L. Derboulles
Expertises / Etudes / Autres (AP) (2001)

Un regard sur les principes du service public , communication lors de la journe d’tudes sur Actualit et mutations du service public , organise par le C.R.D.T. et l’Ecole nationale d’application des cadres territoriaux de Nancy, 23 mars 1999.

L. Derboulles
Expertises / Etudes / Autres (AP) (1999)

La dpartementalisation : gense exprimentale , communication lors des journes d’tudes sur La Territorialisation du service public , organises par la Facult de Droit de Dijon (C.R.D.P.E.), 6-7 fvrier 1997.

L. Derboulles
Expertises / Etudes / Autres (AP) (1997)

Coordination d’une quipe de recherche du C.R.D.T. sur une tude pour le compte du Ministre de l’Environnement (Subvention n 95252) : Le risque inondations dans un dpartement expos : les Ardennes , 1997.

L. Derboulles
Expertises / Etudes / Autres (AP) (1997)

Rdaction d’une partie du rapport scientifique L’valuation des comptences conomiques des collectivits locales , Ministre de l’Intrieur – Direction gnrale des collectivits locales, 1993.

L. Derboulles
Expertises / Etudes / Autres (AP) (1993)

Thme de la contribution Un consensus rgional pour la promotion des btiments industriels : l’exemple de la Champagne-Ardenne , 76 p.

L. Derboulles
Expertises / Etudes / Autres (AP) ()