Jean-michel BRICAULT

Enseignant-chercheurs

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Théses / Ouvrages (OV)

« L’administration territoriale de l’Etat en question ». Etude publiée à La Documentation française, coll. « Les travaux du centre d’études et de prospective » (M. de l’Intérieur), préf. de Daniel Canepa, avril 2005, n° 2, 224 p.
J-M. Bricault
Thèse / Ouvrages (OV) (2005)

« Le sous-préfet d’arrondissement. Elément de modernisation de l’Etat en France », Ed. L’Harmattan, publications internationales, Paris, 2004, 342 p. Commentaire de l’ouvrage par le prof. Thierry Lambert, Paris XIII, in Les Petites Affiches, 21 décembre 2004, n° 254, pp. 24 ets. Note de lecture par Renaud Jaune, ENA, in R.F.A.P., n° 113, 2005, pp. 185-193.

J-M. Bricault
Thèse / Ouvrages (OV) (2005)

Réalisation d’une étude pour le Ministère de l’Intérieur (CEP : Centre d’étude et de prospective) portant sur « L’administration territoriale de l’Etat en question ». Etude publiée à La Documentation française, coll. « Les travaux du centre d’études et de prospective » (M. de l’Intérieur), préf. de Daniel Canepa, avril 2005, n° 2, 224 p.

J-M. Bricault
Thèse / Ouvrages (OV) (2005)

Thèse de doctorat en droit public, « Le sous-préfet d’arrondissement. Elément de modernisation de l’Etat en France », sous la direction de M. Jean-Claude NEMERY, professeur de droit public, Faculté de Droit et de Science Politique de l’Université de Reims. Mention très honorable avec félicitations à l’unanimité.
J-M. Bricault
Thèse / Ouvrages (OV) (2004)

Participation à une étude réalisée pour la DGAFP, « Le principe de comparabilité entre la fonction publique de l’Etat et la fonction publique territoriale et ses conséquences sur le libre recrutement des personnels ». Rapport rendu en juillet 2003. Publication du rapport aux Ed. L’Harmattan, publications internationales, « Fonction publique d’Etat et fonction publique territoriale : comparabilité et recrutements », Paris, 2004, 150 p.
J-M. Bricault
Thèse / Ouvrages (OV) (2004)

« Le principe de comparabilité entre la fonction publique de l’Etat et la fonction publique territoriale et ses conséquences sur le libre recrutement des personnels ». Rapport rendu en juillet 2003. Publication du rapport aux Ed. L’Harmattan, publications internationales, « Fonction publique d’Etat et fonction publique territoriale : comparabilité et recrutements », Paris, 2004, 150 p.

J-M. Bricault
Thèse / Ouvrages (OV) (2004)

Participation à une étude réalisée pour la DGAFP, « Le principe de comparabilité entre la fonction publique de l’Etat et la fonction publique territoriale et ses conséquences sur le libre recrutement des personnels ». Rapport rendu en juillet 2003. Publication du rapport aux Ed. L’Harmattan, publications internationales, « Fonction publique d’Etat et fonction publique territoriale : comparabilité et recrutements », Paris, 2004, 150 p.
J-M. Bricault
Thèse / Ouvrages (OV) (2004)

« Principe d’autonomie locale, institutions et entreprises. Aspects juridiques et financiers en Russie et en France « , Jean-Michel BRICAULT et Gilles ROUET (Coord.), Ed. P.U.R., sept. 2001, 111 p.

J-M. Bricault
Thèse / Ouvrages (OV) (2001)

Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL)

Jean-Michel BRICAULT, « Le sous-préfet d’arrondissement », in Dictionnaire encyclopédique de la décentralisation, dir. , V. Aubelle, Cl. Courtecuisse, N. Kada, R. Pasquier, Ed. Berger-Levrault, 2017, pp. 963-970.
J-M. Bricault
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2017)

Rédaction de la chronique « Les travaux du Comité des Régions et du Conseil de l’Europe » in annuaire du GRALE « Droit et gestion des collectivités territoriales », Ed. Le Moniteur, 2016, en cours de publication
J-M. Bricault
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2016)

Rédaction de la chronique « Aménagement du territoire » in annuaire du GRIDAUH (droit de l’urbanisme et de l’aménagement), Ed. Le Moniteur, 2016, en cours de publication
J-M. Bricault
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2016)

« Le sous-préfet d’arrondissement », in Dictionnaire encyclopédique de la décentralisation, dir. , V. Aubelle, Cl. Courtecuisse, N. Kada, R. Pasquier, Ed. Berger-Levrault, 2016, à paraitre.
J-M. Bricault
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2016)

Le sous-préfet d’arrondissement », in Dictionnaire encyclopédique de la décentralisation, dir. , V. Aubelle, Cl. Courtecuisse, N. Kada, R. Pasquier, Ed. Berger-Levrault, décembre 2016, pp. 810-817.
J-M. Bricault
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2016)

« Vers une réforme des services déconcentrés de l’Etat », publication in J.-Cl. Némery (dir.), G. Marcou, Ed. L’Harmattan, Coll. Grale, Paris, 2015
J-M. Bricault
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2015)

– « Le paradoxe des écoles rurales : entre un cadre communal dépassé et une intercommunalité encore timide », Annuaire du GRALE « Droit et gestion des collectivités territoriales » in partie Etudes, Ed. Le Moniteur, 2014, pp. 64-84.
J-M. Bricault
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2014)

– « Le dialogue « Etat-collectivités territoriales » au niveau local. Bilan et (manque de) perspectives ! », Ed. Mare et Martin, 2014, pp. 213-256.
J-M. Bricault
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2014)

« Les travaux du Comité des Régions et du Conseil de l’Europe» in annuaire du GRALE « Droit et gestion des collectivités territoriales », Ed. Le Moniteur, 2010, pp. 647-652 ; 2011, pp. 627-638 ; 2012
J-M. Bricault
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2012)

« L’administration des espaces ruraux à l’heure de la rationalisation », in n° spécial La Réforme des collectivités territoriales, R.F.A.P. n° 141, 2012/1 (mai 2012), pp. 55-71.

J-M. Bricault
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2012)

– « Des conséquences de la RGPP en milieu rural », publication in « RGPP et réforme des collectivités territoriales », Jean-Claude Némery (dir.), Ed. L’Harmattan, Coll. Grale, Paris, 2012, 268 p., pp. 99-110.
J-M. Bricault
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2012)

« La rationalisation de la représentation territoriale de l’Etat à l’échelon des sous-préfectures », Revue Pouvoirs Locaux n° 91, IV/ 2011 (décembre), pp. 57-61.

J-M. Bricault
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2011)

– Coordination d’un ouvrage collaboratif avec l’AERTE, « Le représentant territorial de l’Etat face au développement urbain. Synthèse des actes de Marrakech, oct. 2011 – Paris, mars 2012 », Ed. L’Harmattan, Paris, 2013, 184 p. (ouvrage publié en français/anglais).
J-M. Bricault
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2011)

« Montée en puissance du préfet de région : se poser la question du maintien de son dédoublement fonctionnel », Revue Administration n° 226, juin-juillet 2010, pp 122-127.

J-M. Bricault
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2010)

« Les travaux du Comité des Régions et du Conseil de l’Europe» in annuaire du GRALE « Droit et gestion des collectivités territoriales », Ed. Le Moniteur, 2010, pp. 647-652.

J-M. Bricault
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2010)

« Montée en puissance du préfet de région : se poser la question du maintien de son dédoublement fonctionnel », Revue Administration n° 226, juin-juillet 2010, pp. 122-127
J-M. Bricault
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2010)

« L’impact de la RGPP sur le contrôle de légalité », R.F.A.P., 2010/4 (mai 2011), n° 136, pp. 943-954, ISSN 0152-7401
J-M. Bricault
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2010)

« Régionalisation de l’administration déconcentrée et question du maintien de la règle du dédoublement fonctionnel du préfet de région », R.R.J. n° 2009-4, Rubrique « Droit administratif ».
J-M. Bricault
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2009)

Rédaction de la chronique « Aménagement du territoire et décentralisation » in annuaire du GRIDAUH (droit de l’urbanisme et de l’aménagement), Ed. Le Moniteur, 2006 à 2009.
J-M. Bricault
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2009)

« Les travaux du Comité des Régions » in annuaire du GRALE « Droit et gestion des collectivités territoriales », Ed. Le Moniteur, 2009, pp. 667-673.
J-M. Bricault
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2009)

Veille juridique, Revue Lamy, n° 36, juin 2008, pp. 5-9.
J-M. Bricault
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2008)

Réalisation d’une étude pour le Ministère de l’Intérieur (CEP : Centre d’étude et de prospective) portant sur « L’administration territoriale de l’Etat en question ». Etude publiée à La Documentation française, coll. « Les travaux du centre d’études et de prospective » (M. de l’Intérieur), préf. de Daniel Canepa, avril 2005, n° 2, 224 p.

J-M. Bricault
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2005)

Conférence portant sur « Le système électoral en France : enjeux et perspectives » prononcée à l’Université Technique d’Etat d’Orel (Russie) le 21 novembre 2003 dans le cadre d’un colloque « Les élections et nous ». Publication russe des actes in Izvestiy Orlovskogo Gosudarstvennogo Universiteta, serie « Economika, Upravlenie, Pravo », décembre 2004, n° 3, pp. 37-39.

J-M. Bricault
Revues / Articles / Chapitres (ACL, ASCL) (2004)

Colloque / Communications (ACTN, COM, INV, ACTI)

– Intervention au Colloque international CRDT-GRALE, « Quelle organisation pour les grandes régions en France et en Europe ? », les 26 et 27 mars 2015 portant sur « Vers une réforme des services déconcentrés de l’Etat ».
J-M. Bricault
Colloque / Communications (ACTN, COM, INV, ACTI) (2015)

– Présidence et animation de l’atelier « Evolutions institutionnelles en Europe (Allemagne, Belgique, Finlande, France, Italie, Norvège) » in 22e Journées européennes des représentants territoriaux de l’Etat (AERTE), 28 au 30 mai 2015, Istanbul (Turquie).
J-M. Bricault
Colloque / Communications (ACTN, COM, INV, ACTI) (2015)

Participation au séminaire organisé à la MSH A. Guépin de Nantes le 21 nov. 2014 (« Education, formation professionnelle, recherche-innovation : quelles implications des collectivités territoriales ? » sur « Le paradoxe des écoles rurales : entre un cadre communal dépassé et une intercommunalité encore timide ».
J-M. Bricault
Colloque / Communications (ACTN, COM, INV, ACTI) (2014)

– Rédaction de la synthèse « Sécurité et énergie : le rôle du représentant territorial de l’Etat », in XXIe Journées européennes des représentants territoriaux de l’Etat (AERTE) du 12 au 14 juin 2014 (Liège – Belgique), Revue Administration (français-anglais), sept-oct. 2014, n° 243, pp. 154-158.
J-M. Bricault
Colloque / Communications (ACTN, COM, INV, ACTI) (2014)

– Intervention à la journée d’étude « Hommes de droit », Faculté de Droit et de Science Politique, Université de Reims Champagne-Ardenne du 17 oct. 2013, « Le dialogue « Etat-collectivités territoriales » au niveau local. Bilan et (manque de) perspectives ! ».
J-M. Bricault
Colloque / Communications (ACTN, COM, INV, ACTI) (2013)

– Rédaction de la synthèse « Entre développement économique et environnement. Quelle régulation pour le RTE ? », in XXe Journées européennes des représentants territoriaux de l’Etat (AERTE) du 6 au 8 juin 2013 (Bergen – Norvège), Revue Administration (français-anglais), sept-oct. 2013, n°239, pp. 131-137.
J-M. Bricault
Colloque / Communications (ACTN, COM, INV, ACTI) (2013)

– Conférence portant sur « Les évolutions récentes des institutions administratives et leur impact sur les territoires ruraux », AMF Charente, 10 juin 2013.
J-M. Bricault
Colloque / Communications (ACTN, COM, INV, ACTI) (2013)

Intervention au colloque du GRALE, « RGPP et réforme des collectivités territoriales » les 25 et 26 janv. 2012 portant sur « Des conséquences de la RGPP en milieu rural », publication des actes en cours in coll. du GRALE, Ed. L’Harmattan, 2012
J-M. Bricault
Colloque / Communications (ACTN, COM, INV, ACTI) (2012)

– Intervention au colloque du GRALE, « RGPP et réforme des collectivités territoriales » les 25 et 26 janv. 2012 portant sur « Des conséquences de la RGPP en milieu rural ».
J-M. Bricault
Colloque / Communications (ACTN, COM, INV, ACTI) (2012)

– Présidence de la Table ronde « Développent urbain durable et cohésion sociale » in 1er Observatoire Euro-mediterranéen de l’action territoriale de l’Etat (AERTE) et « Evolutions institutionnelles relatives au gouverneur civil au Portugal », 27 au 29 oct. 2011, Marrakech (Maroc).
J-M. Bricault
Colloque / Communications (ACTN, COM, INV, ACTI) (2011)

– Présidence de la Table ronde « Le contrôle de légalité » in 18e Journées européennes des représentants territoriaux de l’Etat (AERTE), La place du RTE dans les relations entre pouvoir central et collectivités territoriales, 20 mai 2011, Budapest (Hongrie).
J-M. Bricault
Colloque / Communications (ACTN, COM, INV, ACTI) (2011)

« De quelques réflexions complémentaires sur les compétences des collectivités territoriales » in « Quelle nouvelle réforme pour les collectivités territoriales françaises ? », Jean-Claude Némery (dir.), Ed. L’Harmattan, Coll. Grale, Paris, 2010, 367 p., pp. 334-338.
J-M. Bricault
Colloque / Communications (ACTN, COM, INV, ACTI) (2010)

Rapporteur au Colloque international CRDT-GRALE, « Quelle nouvelle réforme pour les colllectivités territopriales », les 25 et 26 nov. 2009. Rapport de session portant sur les « compétences des collectivités terrirtoriales ». Publication en cours aux Ed. L’Harmattan Coll. Logiques juridiques en 2010
J-M. Bricault
Colloque / Communications (ACTN, COM, INV, ACTI) (2009)

Intervention au 2e Observatoire européen de l’action territoriale de l’Etat organisé par l’AERTE (Association euro. de représentants territoriaux de l’Etat) et portant sur « Le Représentant Territorial de l’Etat et le fait régional », les 22 et 23 oct. 2009, Louvain (Belgique) : « Existe-t-il en Europe un recentrage de la représentation territoriale de l’Etat sur l’échelon régional ? Focus sur les cas danois et portugais ».
J-M. Bricault
Colloque / Communications (ACTN, COM, INV, ACTI) (2009)

Notes / Chroniques / Comptes rendus

Chronique « Aménagement du territoire et décentralisation » in annuaire du GRIDAUH (droit de l’urbanisme et de l’aménagement), Ed. Le Moniteur, 2010.
J-M. Bricault
Notes / Chroniques / Comptes rendus (2010)

Rédaction de la chronique « Les travaux du Comité des Régions » in annuaire du GRALE, Ed. du CNRS, 2008, pp. 607-614.
GIS-GRALE-CNRS, publ. PERSEE
J-M. Bricault
Notes / Chroniques / Comptes rendus (2008)

Rédaction de la chronique « Aménagement du territoire et décentralisation » in annuaire du GRIDAUH (droit de l’urbanisme et de l’aménagement), Ed. Dalloz, de 1997 à 2002 et Ed. Le Moniteur, 2003 à 2008.
J-M. Bricault
Notes / Chroniques / Comptes rendus (2008)

Commentaire du rapport annuel de la Cour des comptes portant sur « L’intercommunalité en France », Annuaire du GRALE, Ed. du CNRS, 2006, pp. 597-602.
GIS-GRALE-CNRS, publ. PERSEE
J-M. Bricault
Notes / Chroniques / Comptes rendus (2006)

Participation à une étude réalisée pour la DGAFP, « Le principe de comparabilité entre la fonction publique de l’Etat et la fonction publique territoriale et ses conséquences sur le libre recrutement des personnels ». Rapport rendu en juillet 2003. Publication du rapport aux Ed. L’Harmattan, publications internationales, « Fonction publique d’Etat et fonction publique territoriale : comparabilité et recrutements », Paris, 2004, 150 p.
J-M. Bricault
Notes / Chroniques / Comptes rendus (2004)

Séminaires / Conférences / Congres

Conférence portant sur « Réforme de l’Etat, acte II de la décentralisation et développement économique des territoires », Conseil général de la Charente, 5 mars 2007. Interview Radio France sur le même sujet.
J-M. Bricault
Séminaire / Conférences / Congrès (2007)

Conférence portant sur « Le système électoral en France : enjeux et perspectives » prononcée à l’Université Technique d’Etat d’Orel (Russie) le 21 novembre 2003 dans le cadre d’un colloque « Les élections et nous ». Publication russe des actes in Izvestiy Orlovskogo Gosudarstvennogo Universiteta, serie « Economika, Upravlenie, Pravo », décembre 2004, n° 3, pp. 37-39.

J-M. Bricault
Séminaire / Conférences / Congrès (2004)

Expertises / Etudes /Autres

Présidence de la Table ronde « Le contrôle de légalité » in 18e Journées européennes des représentants territoriaux de l’Etat (AERTE), La place du RTE dans les relations entre pouvoir central et collectivités territoriales, 20 mai 2011, Budapest, Hongrie.

J-M. Bricault
Expertises / Etudes / Autres (AP) (2011)

Présidence de la Table ronde « Développent urbain durable et cohésion sociale » in 1er Observatoire Euro-mediterranéen de l’action territoriale de l’Etat (AERTE) et « Evolutions institutionnelles relatives au gouverneur civil au Portugal», 27-28 et 29 oct. 2011, Marrakech (Maroc).

J-M. Bricault
Expertises / Etudes / Autres (AP) (2011)

Synthèse du Rapport mondial « Afrique » sur la décentralisation, Grale-mai 2007.
GIS-GRALE-CNRS, publ. PERSEE

J-M. Bricault
Expertises / Etudes / Autres (AP) (2007)

Participation au « Séminaire des sous-préfets » (rassemblant l’ensemble des sous-préfets de France) les 2 et 3 octobre 2006 sur « L’avenir institutionnel des sous-préfets d’arrondissement », Ministère de l’Intérieur, Paris.
J-M. Bricault
Expertises / Etudes / Autres (AP) (2006)

Réalisation d’une étude pour le Ministère de l’Intérieur (CEP : Centre d’étude et de prospective) portant sur « L’administration territoriale de l’Etat en question ». Etude publiée à La Documentation française, coll. « Les travaux du centre d’études et de prospective » (M. de l’Intérieur), préf. de Daniel Canepa, avril 2005, n° 2, 224 p.

J-M. Bricault
Expertises / Etudes / Autres (AP) (2005)

« Le principe de comparabilité entre la fonction publique de l’Etat et la fonction publique territoriale et ses conséquences sur le libre recrutement des personnels ». Rapport rendu en juillet 2003. Publication du rapport aux Ed. L’Harmattan, publications internationales, « Fonction publique d’Etat et fonction publique territoriale : comparabilité et recrutements », Paris, 2004, 150 p.

J-M. Bricault
Expertises / Etudes / Autres (AP) (2004)

Rédaction de la synthèse des « Assises des libertés locales » pour la région Champagne-Ardenne, 2 décembre 2002.

J-M. Bricault
Expertises / Etudes / Autres (AP) (2002)

Intervention à la journée d’études « NTIC et développement territorial », ENACT de Nancy, 29 mai 2001.

J-M. Bricault
Expertises / Etudes / Autres (AP) (2001)